Déposée le 4 septembre 2011 par Sébastien Nguyen
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Belle et Sébastien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est Sébastien Nguyen domicilié(e) 5 place Raymond Dizier - 30000 - Nîmes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Nguyen domicilié(e) 5 Place Raymond Dizier - 30000 - Nîmes - France.
La marque Belle et Sébastien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belle et Sébastien est expirée depuis le 4 septembre 2021.
Sébastien Nguyen a également déposé les autres marques suivantes : Artisan Couturier
Sébastien Nguyen - 5 place Raymond Dizier - 30000 - Nîmes - France
Sébastien Nguyen - 5 Place Raymond Dizier - 30000 - Nîmes - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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